RÈGLES DE CONTENUS
Vendy Studio
Procédure de signalement, retrait et conservation
Version 01 - Date de dernière mise à jour : 19/12/2025
La présente politique définit les règles applicables aux contenus téléversés sur la plateforme Vendy Studio, les modalités de suppression, la procédure de signalement et de retrait, ainsi que la durée de conservation des données.
1. Contenus autorisés
- Photographies de vêtements uniquement ;
- Vêtements à plat, sur cintre ou posés au sol ;
- Accessoires vestimentaires (chaussures, sacs, écharpes, chapeaux, bonnets, bijoux), proposés à titre expérimental (fonctionnalité bêta), le Service étant optimisé principalement pour les vêtements ;
- Aucune personne physique identifiable, même partiellement.
2. Contenus strictement interdits
- Personnes réelles ou mineurs ;
- Photos interdites si absence de droits / licence ;
- Logos ou marques visibles sans droits ;
- Contenus sexuels, violents, haineux ou illégaux.
3. Marques et propriété intellectuelle
L’utilisateur garantit disposer de tous les droits nécessaires sur les contenus téléversés, y compris en présence de marques visibles. Vendy Studio ne vérifie pas ces droits.
4. Suppression par l’utilisateur
Les contenus sont privés et associés au compte de l’utilisateur. L’utilisateur peut supprimer ses contenus à tout moment depuis son espace personnel.
5. Durée de conservation
Sauf suppression manuelle préalable, les Photos Source et Images Générées sont automatiquement supprimées dans un délai maximum de dix (10) jours. La suppression est définitive et irréversible.
Des logs techniques minimaux peuvent être conservés sans conservation des images (6 à 12 mois).
6. Modération et retrait
Vendy Studio peut retirer sans préavis tout contenu présentant un risque juridique, réglementaire ou réputationnel. En cas de récidive, le compte peut être suspendu ou résilié.
7. Signalement (Notice & Takedown)
Toute personne peut signaler un contenu par e-mail : contact@vendystudio.fr. Le retrait n’implique aucune reconnaissance de responsabilité.
8. Pouvoir discrétionnaire
Vendy Studio dispose d’un pouvoir discrétionnaire dans l’appréciation des contenus et peut supprimer un contenu sans débat préalable si nécessaire.